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Solnor Environnement · Évaluation environnementale

Évaluation environnementale de site — Phase 1

Connaître l’historique du terrain.
Éclairer votre prochaine décision.

Avant d’acheter, de vendre, de financer ou de développer une propriété, faites le point sur les risques potentiels de contamination. La Phase 1 documente les usages du terrain et son environnement, sans forage ni prélèvement.

Demander une soumission
Recherche documentaireVisite du siteRapport et recommandations
Vue aérienne par drone d’un secteur commercial et résidentiel, type de propriété examinée lors d’une évaluation environnementale de site Phase 1

Comprendre la démarche

L’histoire d’un terrain peut éclairer son avenir.

L’évaluation environnementale de site (ÉES) Phase 1 est une étude historique, documentaire et visuelle. Elle vise à déterminer si les activités actuelles ou passées sur une propriété, ou à proximité, peuvent avoir représenté un risque de contamination des sols ou des eaux souterraines.

Aussi appelée étude environnementale Phase 1 ou ÉES Phase I, elle permet de repérer les activités potentiellement contaminantes et les secteurs qui pourraient nécessiter une investigation plus poussée.

Votre situation

Une décision importante mérite des repères clairs.

Acheter, vendre ou financer

Documenter l’historique environnemental avant une transaction ou une décision de financement, et repérer les éléments susceptibles d’influencer le dossier.

Exercer une vérification diligente

Mieux comprendre les passifs environnementaux potentiels lors d’une acquisition immobilière, d’un achat d’entreprise ou d’une cession d’actifs.

Développer ou changer l’usage

Éclairer la préparation du projet. Les exigences applicables dépendent du contexte, de l’historique du terrain et de l’usage envisagé.

Planifier des travaux

Identifier plus tôt les risques environnementaux susceptibles d’influencer la planification, les investigations nécessaires et les coûts du projet.

La méthode Solnor Environnement

Quatre volets pour comprendre le site.

Recherche historique et documentaire

L’équipe retrace les usages antérieurs et consulte les sources pertinentes au dossier.

  • Registre foncier et informations municipales
  • Photographies aériennes historiques et plans d’assurance-incendie
  • Registres gouvernementaux et données disponibles sur les terrains contaminés
  • Demandes d’accès à l’information, selon les besoins

Inspection visuelle

Un professionnel visite la propriété pour observer les indices susceptibles de signaler un risque environnemental.

  • Réservoirs de produits pétroliers ou chimiques
  • Équipements industriels et traces d’hydrocarbures
  • Remblais d’origine inconnue et zones tachées
  • Conditions particulières sur le terrain et dans son voisinage

Entrevues

Les propriétaires, exploitants, gestionnaires ou autres personnes connaissant le site peuvent être consultés.

  • Usages et activités antérieurs
  • Incidents ou transformations de la propriété
  • Informations qui ne figurent pas clairement dans les archives

Analyse et rapport

Les informations sont recoupées afin d’identifier les sources potentielles de contamination et les secteurs à risque.

  • Synthèse de l’historique et des observations
  • Conclusions et limites de l’évaluation
  • Recommandations pour la suite du dossier
Laurent Pilon, géo., M. Sc., géologue et directeur de la recherche et du développement chez Solnor Environnement

Conseil d’expert

« Avant la visite, rassemblez tout ce que vous avez sur la propriété : anciens rapports environnementaux, plans, permis, factures de retrait ou d’installation de réservoirs, historique des locataires. Un document oublié dans un classeur peut éviter des semaines de recherche et préciser les conclusions. Et si la propriété a déjà accueilli un garage, une station-service ou une activité industrielle, dites-le dès la demande de soumission : le mandat sera mieux calibré. »
Laurent Pilon, géo., M. Sc., associé et directeur, recherche et développement · Voir le profil de Laurent Pilon

Ce que révèle une Phase 1

Des indices réels, réunis en un portrait du site.

Exemples tirés de dossiers réalisés par Solnor Environnement. Les informations permettant d’identifier les propriétés ont été retirées.

Photographie aérienne historique en noir et blanc consultée lors d’une Phase 1 : ancienne cour de véhicules hors d’usage, délimitée en rouge
Retracer les usages passés. Sur cette photographie aérienne historique, le site à l’étude, délimité en rouge, accueillait une cour de véhicules hors d’usage : un usage potentiellement contaminant.
Extrait d’une fiche du Répertoire des terrains contaminés du MELCCFP consultée lors d’une Phase 1, informations d’identification masquées
Vérifier les registres. Le Répertoire des terrains contaminés du MELCCFP indique si un terrain ou ses voisins y figurent, les contaminants en cause et l’état de la réhabilitation.
Modèle conceptuel préliminaire d’un site établi lors d’une Phase 1 : ancienne cour de véhicules hors d’usage, garage mécanique, contaminants potentiels, dépôts meubles, niveau d’eau et sens d’écoulement de l’eau souterraine
Relier les indices au sous-sol. Modèle conceptuel préliminaire du site : activités passées, contaminants potentiels, dépôts meubles et sens d’écoulement de l’eau souterraine.

Le modèle conceptuel préliminaire réunit ce que la recherche historique, la visite des lieux et les registres ont révélé. Il situe les sources potentielles de contamination, les contaminants à rechercher, comme les hydrocarbures pétroliers C10-C50, les HAP, les COV, les métaux ou les BPC, et les voies par lesquelles ils pourraient migrer. C’est à partir de lui qu’on détermine si une Phase 2 est nécessaire et où il faudrait prélever.

Méthodologie et référentiels

Une démarche structurée et documentée.

L’évaluation s’appuie sur une norme reconnue et sur les documents de référence pertinents au contexte québécois. Les exigences applicables sont examinées selon le mandat et la situation du terrain. Les termes et abréviations sont expliqués dans notre lexique des terrains contaminés.

Guide de caractérisation des terrains — 2024

Guide du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).

Consulter le guide du Ministère

Guide d’intervention — Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés

Référence pour les aspects techniques de la gestion des terrains contaminés, à utiliser avec les exigences en vigueur et les mises à jour du Ministère.

Consulter le guide et les avis de mise à jour

Ce que vous obtenez

Un rapport pour décider de la suite.

Le rapport rassemble l’historique documenté, les observations, les informations recueillies et les conclusions de l’évaluation. Les recommandations vous permettent de comprendre les risques identifiés et les prochaines étapes proposées.

Aucune investigation supplémentaire recommandée

Les informations recueillies ne révèlent pas d’élément justifiant une investigation complémentaire, dans les limites de l’évaluation.

Des investigations complémentaires recommandées

Un ou plusieurs risques justifient de vérifier la présence éventuelle de contaminants. Une Phase 2 peut alors être recommandée.

La suite du dossier

Chaque étape répond à une question.

La Phase 1 est un point de départ. Le dossier se poursuit vers d’autres investigations ou interventions lorsque les conclusions le justifient.

Phase 3

Délimiter la contamination

Préciser l’étendue, la profondeur et les volumes lorsque la situation le nécessite.

Découvrir cette étape
Réhabilitation

Planifier l’intervention

Choisir les interventions appropriées selon les résultats des études : traitement in situ ou excavation, par exemple.

Découvrir cette étape

L’accompagnement Solnor Environnement

Une même compréhension du terrain,
tout au long du dossier.

Solnor Environnement accompagne les projets depuis l’évaluation initiale jusqu’aux investigations complémentaires et, lorsque nécessaire, aux interventions environnementales. Cette continuité permet de conserver la connaissance du site à mesure que le dossier évolue.

L’équipe intervient partout au Québec, notamment à partir de Montréal-Nord et de Rawdon. Les recommandations expliquent ce qui a été observé, les risques identifiés et les suites à envisager.

Les évaluations sont encadrées par Normand Villemure, géo., M.Sc., EESA, président de Solnor Environnement, membre de l’Ordre des géologues du Québec et évaluateur environnemental de site agréé de l’AQVE.

Vos questions

Préparer votre démarche.

Les fondamentaux

Qu’est-ce qu’une Phase 1 et pourquoi est-elle exigée dans une transaction ?

Une Phase 1, c’est une enquête qui permet de vérifier si un terrain est à risque d’être contaminé. On consulte son historique, on regarde les anciennes photos aériennes et on visite les lieux pour savoir si des activités passées auraient pu polluer le terrain.

Cette évaluation est souvent demandée par les banques avant de financer l’achat d’une propriété résidentielle (5 logements et plus), commerciale ou industrielle. Les assureurs, institutions financières, municipalités et autorités réglementaires la demandent systématiquement.

Le but de la Phase 1 est simple : éviter d’acheter un terrain sans connaître les risques de contamination et les coûts qui pourraient en découler.

Si des risques sont identifiés, on recommande généralement une Phase 2 pour analyser les sols et vérifier s’ils sont réellement contaminés.

Que vérifie-t-on lors d’une Phase 1 ?

Une Phase 1 comprend plusieurs vérifications pour déterminer si un terrain pourrait être contaminé :

  • L’historique du terrain : à quoi servait-il auparavant ? Y avait-il une station-service, un garage ou une usine ?
  • La visite des lieux : recherche d’indices de contamination, comme des réservoirs de produits pétroliers, des indices montrant la présence antérieure de réservoirs, des taches d’huile ou des produits entreposés.
  • La recherche de documents : consultation d’anciennes photos aériennes, de cartes et de registres publics qui pourraient donner des informations pertinentes sur les activités antérieures.
  • Les vérifications externes : collecte d’informations auprès de la municipalité et d’autres sources pertinentes comme le MELCCFP.
  • Les conclusions et recommandations : identification des risques de contamination et détermination de la nécessité d’effectuer une Phase 2 pour analyser les sols et l’eau souterraine.
Qu’est-ce que la norme CSA Z768-01 et pourquoi est-ce important ?

C’est la norme reconnue au Canada (Association canadienne de normalisation) pour les études de Phase 1. Elle explique les étapes à suivre et les éléments à vérifier.

En choisissant une Phase 1 réalisée selon la norme CSA Z768-01, on s’assure qu’elle a été menée de manière rigoureuse et reconnue à travers le pays. Toutes les Phases 1 de Solnor Environnement sont réalisées en conformité avec cette norme. Pour nos clients, c’est un gage de fiabilité et de qualité.

Les rapports de Solnor Environnement conformes à cette norme sont acceptés d’emblée par les institutions financières, les municipalités et les autorités réglementaires du Québec.

ÉES Phase I, Phase 1 environnementale, Phase I ESA : est-ce la même chose ?

Oui. Ces appellations désignent la même étude. On parle aussi d’étude environnementale Phase 1, d’analyse environnementale Phase 1, de diagnostic environnemental Phase 1, de test environnemental Phase 1 ou d’évaluation environnementale de site (ÉES). En anglais, notamment auprès des prêteurs, elle est appelée Phase I Environmental Site Assessment (Phase I ESA). Au Canada, elle est encadrée par la norme CSA Z768-01.

Faut-il prévoir des prélèvements ?

Non. La Phase 1 repose sur la recherche documentaire, les observations visuelles et les entrevues. Si des risques justifient des prélèvements et analyses, une Phase 2 peut être recommandée.

Quand commander une Phase 1

Je veux vendre ou acheter une propriété commerciale. Dois-je faire une Phase 1 ?

C’est fortement recommandé ! Lors de l’achat d’une propriété commerciale, les banques demandent la plupart du temps une Phase 1 avant d’accorder un financement.

Si vous êtes vendeur, faire réaliser une Phase 1 à l’avance peut rassurer les acheteurs, renforcer votre crédibilité, faciliter les négociations et accélérer la vente.

Si vous êtes acheteur, elle vous permet de connaître les risques de contamination avant de vous engager. Vous évitez ainsi de découvrir, après l’achat, un problème environnemental qui pourrait entraîner des coûts de décontamination imprévus et importants.

En résumé, une Phase 1, c’est une précaution qui peut vous éviter de mauvaises surprises et des dépenses majeures.

Que se passe-t-il si la Phase 1 révèle un risque ?

Lorsqu’une Phase 1 révèle un risque environnemental, une caractérisation environnementale – Phase 2 (tests de sols ou des eaux souterraines) est recommandée pour confirmer ou infirmer la présence réelle de contamination. Lors d’une transaction immobilière, la banque peut exiger cette vérification avant d’accorder le financement.

Un risque de contamination ne signifie pas nécessairement que le terrain est contaminé. Ce n’est pas automatiquement un problème : c’est simplement l’étape suivante pour obtenir des faits concrets. Si une contamination est découverte, les acheteurs et les vendeurs peuvent alors prendre des décisions éclairées et négocier en connaissant mieux la situation.

Coûts et délais

Quel est le prix d’une Phase 1 ?

Le prix d’une évaluation environnementale de site Phase 1 se situe généralement entre 2 000 $ et 5 000 $, selon la superficie du terrain, son historique et la complexité des recherches nécessaires.

Contactez notre équipe pour obtenir une soumission (devis) adaptée à votre projet.

Combien de temps faut-il pour obtenir un rapport de Phase 1 ?

Selon l’ampleur et la complexité de la Phase 1, l’obtention du rapport peut prendre entre 2 et 4 semaines, selon que les réponses des organismes consultés, notamment le Ministère et les municipalités, ont été obtenues ou non.

Quelles informations transmettre pour une soumission ?

Indiquez l’adresse de la propriété, sa superficie si vous la connaissez, son usage actuel, le contexte de la demande et votre échéance. Les études antérieures et documents disponibles aideront à préciser le mandat.

Pourquoi Solnor Environnement

Pourquoi choisir Solnor Environnement pour une Phase 1 ?

Solnor Environnement emploie des évaluateurs environnementaux de site agréés (EESA®) certifiés par l’Association québécoise de vérification environnementale (AQVE), une reconnaissance professionnelle majeure. Nos rapports de Phase 1 conformes à la norme CSA Z768-01 sont acceptés directement par les banques et autorités sans questions additionnelles.

Que ce soit pour l’achat, la vente ou le financement d’une propriété commerciale ou industrielle, notre équipe vous aide à identifier les risques de contamination des sols avant de conclure votre transaction immobilière. Nos rapports environnementaux sont préparés selon une méthode reconnue par les institutions financières, afin de faciliter vos démarches et de vous aider à prendre des décisions éclairées.

Si une Phase 1 révèle un risque de contamination, notre équipe peut réaliser une Phase 2 (tests de sols) pour vérifier la présence de contaminants. Si une contamination est confirmée, Solnor Environnement peut également prendre en charge une Phase 3 (tests de sols complémentaires) pour déterminer l’étendue de la contamination et, au besoin, les travaux de décontamination du terrain.

Pas besoin de chercher plusieurs consultants. Avec Solnor Environnement, vous bénéficiez d’un seul partenaire pour l’ensemble de vos démarches, de l’évaluation environnementale initiale jusqu’à la décontamination du terrain.

Parlons de votre propriété

Une transaction ou un projet en vue ?

Décrivez-nous la propriété et le contexte du mandat. Solnor Environnement préparera une proposition adaptée à la superficie, à l’historique, à l’utilisation du terrain et aux besoins de votre dossier.